Description

Le cours de deuxième année approfondit l’application du droit de la presse pour l’exercice journalistique en se servant de la première expérience acquise lors du stage de fin de première année. Le cours est davantage orienté vers la mise en application concrète des éléments de droit de la presse étudiés en première année. Il approfondit également, la question du droit de la presse appliqué à l’audiovisuel et à internet. Il traite aussi des atteintes aux droits patrimoniaux, et notamment des atteintes à la propriété intellectuelle.

Compétences requises

Le cours de première année doit avoir été validé.

Compétences visées

Le cours est dispensé sous forme de cours magistraux.

Un support documentaire réunissant les textes à jour et des exemples de publication journalistique sont fournis, ainsi que les liens internet vers les principales jurisprudences abordées.

Bibliographie

• Traité de droit de la presse et des médias », sous la direction de Bernard Beignier, Bertrand de Lamy et Emmanuel Dreyer, LexisNexis, Litec.

• Droit des médias », Emmanuel Derieux, LGDJ.

• Droit de la propriété intellectuelle », Laure Marino, Thémis, PUF.

• Le droit de l'internet », Stéphane Torck, Pierre Deprez, Vincent Fauchoux, LexisNexis

• Droit pénal général », Emmanuel Dreyer, LexisNexis

• Droit pénal spécial », Philippe Conte, LexisNexis

• Droit civil. Les personnes », Bernard Teyssié, LexisNexis

• Procédure pénale », François Fourment, Larcier

• La cour européenne des droits de l'Homme », Jean-Pierre Marguénaud, Dalloz

• Chroniques de jurisprudence de droit de la presse (tri-annuelles), François Fourment et Philippe Piot, La Gazette du Palais.